Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCOM
SOCOMSYS, SAS

Numéro de dépôt :
4232237
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
SOCOM de SOCOMSYS

Présentation de la marque SOCOM

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOMSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOMSYS domicilié(e) Rue des Sangliers - 60580 - COYE LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 510 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOMSYS, M. Emmanuel TROTIGNON domicilié(e) Rue des Sangliers - 60580 - COYE LA FORET - France.

La marque SOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOM arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

SOCOMSYS a également déposé les autres marques suivantes : SOCOM VE


SOCOMSYS, SAS - Rue des Sangliers - 60580 - COYE LA FORET - France - SIREN 811510502


SOCOMSYS, M. Emmanuel TROTIGNON - Rue des Sangliers - 60580 - COYE LA FORET - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.